Les Produits commandés par lae Client·e seront livrés en France métropolitaine et à l’International. Ils sont envoyés par Lettre verte ou Internationale via La Poste ou par colis via Colissimo.
Il est recommandé de regrouper tous les articles dans une seule commande. Il n'est pas possible de regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles.
Délais de livraison
L’Artiste s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par lae Client·e dans les délais précisés ci-dessous.
Les livraisons en France métropolitaine (hors DOM-TOM) interviennent dans un délai de de 2 à 10 jours ouvrés. A l’International (DOM-TOM, Union Européenne et hors Union Européennes) ce délai varie selon le barème ci-dessous. Hors Union Européenne, les délais d'acheminement sont de quelques jours à plusieurs semaines.
Délais indicatifs en jours ouvrables, en fonction de la destination.
- France : Monaco, Andorre inclus
- OM1 : Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Guyane, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon)
- OM2 : Nouvelle-Calédonie et dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, Terres Australes, Antarctiques Françaises
Le délai est indiqué pour chaque mode de livraison au moment de la commande en fonction de l’adresse de livraison.
Chaque livraison intervient selon l’approvisionnement des stocks et envoyée à l'adresse indiquée par lae Client·e lors de sa commande sur le site. Les produits en stocks sont généralement expédiés dans un délai de 5 jours après réception du paiement. Les commandes expédiées via Colissimo sont dotées d'un numéro de suivi, remis avec ou sans signature.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois. Il est recommandé de regrouper tous les articles dans une seule commande. Il n'est pas possible de regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles.
Frais de Livraison
Les frais de livraisons HT et TTC sont indiqués lors de la commande. Ils varient en fonction du poids, du type de transporteur, du type d’envoie et de l’adresse de livraison.
Les frais de Lettre Verte et Lettre Internationale sont ceux pratiqués par La Poste, la TVA étant directement incluse.
La TVA appliqué par le transporteur Colissimo est de 20%, directement inclus dans le prix de la commande.
Tout changement de prix pratiqués par les transporteurs ou la TVA française sera immédiatement répercuté sur les frais de livraisons.
Réception
Les produits livrés par Lettre verte sont déposés directement dans la boîte à lettres de l’adresse de livraison.
Les produits livrés par Lettre recommandée internationale avec avis de réception bénéficie d’un numéro de suivi. Si lae Client·e est absent·e, iel dispose d’un le délai de retrait de 15 jours consécutifs pour aller retirer sa Lettre recommandée à son bureau de Poste.
Les produits livrés par Colissimo, sans signature et avec signature sont livrés dans un délai indicatif de 48h directement dans la boîte à lettres de l’adresse de livraison. Si ce délai est trop court et que lae Client·e est absent·e, un avis de passage sera déposé, permettant de choisir sur Internet une nouvelle date de livraison dans les 6 jours ouvrés ou de récupérer le colis dès le lendemain 15h dans le bureau de poste de son choix.
Si lae Client·e n’exprime pas de choix, iel pourra alors récupérer son colis dans votre bureau de poste de rattachement, dans un délai de 15 jours.
Avec Colissimo Point retrait, lae Client·e dispose de plusieurs modalités de retrait au choix pour récupérer son colis :
– A La Poste, lae Client·e peut choisir l’établissement dans lequel iel souhaite se faire livrer (sans passage préalable du facteur à domicile) parmi les 9 500 bureaux de poste disponibles partout en France métropolitaine.
– en relais Pickup, lae Client·e peut choisir l’un des 16 000 commerçants de proximité du réseau Pickup, à proximité de son domicile, de son lieu de travail ou de vacances, auprès duquel iel souhaite se faire livrer.
Une fois le colis préparé par Colissimo, il sera livré dans un délai indicatif de 48h et lae Client·e sera informé de la disponibilité de son colis par SMS et e-mail. Lae Client·e peut alors venir le récupérer dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, le colis sera retourné.
– en consigne Pickup, lae Client·e peut choisir l’une des 500 consignes automatiques de retrait pour faire livrer son colis. Implanter sur son trajet (gare, métro, parking, centres commerciaux…) ils sont accessibles 7j/7 et 24h/24 (sauf consignes soumis aux horaires des galeries marchandes et zones de transports)
Une fois le colis préparé par Colissimo, il sera livré dans un délai indicatif de 48h et lae Client·e sera informé de la disponibilité de son colis par SMS et e-mail. Lae Client·e peut alors venir le récupérer dans les 3 jours ouvrables. Passé ce délai, le colis sera retourné.
Transfert de risque
La livraison est constituée par le transfert à lae Client·e de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Le transfert des risques de perte et de détérioration s'y rapportant, ne sera réalisé qu'au moment où lae Client·e prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls de l’Artiste sauf lorsque lae Client·e aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.
En cas de demande particulière de lae Client·e concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par l’Artiste, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par lae Client·e.
Retard et réclamations
Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 15 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait de lae Client·e, la vente pourra être résolue à la demande écrite de lae Client·e dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par lae Client·e lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Lae Client·e est tenu·e de vérifier l'état des produits livrés. Iel est tenu·e de refuser sa livraison si l’emballage des Produits est endommagé ou si lae Client·e émet des doutes sur l’état des Produits dans l’emballage.
Lae Client·e dispose d'un délai maximal de 14 jours, à compter de la livraison, pour formuler des réclamations par mail à l'adresse contact@priscilledhesse.fr , accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par l’Artiste.
L’Artiste remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par lae Client·e, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Assurance
La livraison des Produits en Lettre Verte ne bénéficie pas d’Assurance.
La livraison des Produits en Lettre recommandée Internationale avec avis de réception bénéficie d’un niveau de recommandation R1, donnant droit à 45 € d’indemnisation en cas de perte ou d’avarie.
La livraison des Produits via Colissimo, dont la valeur de la commande est supérieure à 25€, est automatiquement assurée en fonction de la somme totale de la commande et ce jusqu’à 5000€. L’assurance est incluse gratuitement dans la commande.
En cas de perte, de vol ou d’endommagement des Produits livrés, et une fois la réclamation formulée par lae Client·e selon les modalités indiquées à l’article 5 des présentes CGV, l’Artiste procèdera à la demande de remboursement de la somme assurée auprès du transport concerné.
Taxes et frais de douanes
Lorsque la destination de livraison le requiert (Union Européenne et International), la déclaration en douane CN23 et la facture sont joints aux Produits livrés.
Lae Client·e s’engage à s’acquitter des frais de douanes et taxes supplémentaires, relatives au pays de livraison, qui ne sont pas inclus dans le prix de la Commande.
Lae Client·e peut s’acquitter du paiement des droits et taxes de douanes (dont la TVA) directement en ligne sur le site de laposte.fr. Pour ce faire, iel devra renseigner son numéro d’envoi ou avis de passage sur le site : https://www.laposte.fr/frais-droits-douane .
Exemple des frais de douanes appliqués par Colissimo. (Tarifs non contractuels, susceptibles de varier selon les situations et l'année)
Droit de rétractation & Retour
Lae Client·e dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux des frais de retour et autres prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25 Code de la Consommation.
Les frais de retour sont à la charge de lae Client·e.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par l’Artiste, des Produits retournés par lae Client·e dans les conditions prévues au présent article et indiquées à l’article 8 des Conditions Générales de Vente.